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Maladies héréditaires et congénitales : ce que couvre l'assurance animaux

Ce que trois contrats excluent, ce qui reste couvert et ce qu'il faut vérifier avant de signer.

Arthur avec des animaux
Sources citées
trois documents d'information datés
ORIAS
n° 26011100 · courtier indépendant

Une assurance santé pour chien ou chat ne rembourse pas tout. Les maladies héréditaires et congénitales font partie des exclusions les plus courantes, et elles concernent souvent des races entières. Voici ce que disent trois contrats distribués en France, ce qui reste couvert, et ce qu'il faut vérifier avant de signer.

Héréditaire, congénital, antérieur : trois notions différentes

Les contrats distinguent trois situations :

  • une affection congénitale est présente dès la naissance (une malformation, par exemple) ;
  • une affection héréditaire est transmise par les parents, même si elle n'apparaît que plus tard ;
  • une maladie antérieure est apparue, ou a été constatée, avant la souscription du contrat.

Les trois sont exclues dans les contrats examinés. Ce sont pourtant trois exclusions distinctes : une maladie qui n'est ni héréditaire ni congénitale reste exclue si elle s'est déclarée avant l'adhésion.

Ce que disent les trois contrats

Les trois documents d'information examinés excluent les affections congénitales, et deux d'entre eux citent aussi les affections héréditaires :

  • le premier exclut « toute anomalie constitutionnelle, pathologie congénitale et/ou héréditaire et leurs conséquences » ;
  • le deuxième exclut les frais liés à « toute anomalie, infirmité, malformation et maladie » d'origine congénitale ou héréditaire ;
  • le troisième exclut les frais liés à toute anomalie, infirmité, malformation ou maladie congénitale « et leurs suites », y compris les dysplasies de la hanche et les luxations chroniques des rotules.

Le troisième contrat est le seul à citer des affections précises. Les deux autres ne donnent pas de liste : c'est le vétérinaire et l'assureur qui qualifieront l'affection, au cas par cas.

Ce qui reste couvert

Une exclusion héréditaire ne vide pas le contrat de son intérêt. Selon la formule choisie, les contrats examinés remboursent :

  • les accidents (une fracture après une chute, par exemple) ;
  • les maladies qui ne sont ni héréditaires, ni congénitales, ni antérieures à la souscription, sauf dans les formules qui ne couvrent que les accidents, ou que la chirurgie en cas de maladie.

Maladie déjà déclarée et délai de carence

Les trois contrats excluent les maladies ou accidents survenus ou constatés avant la souscription. Deux d'entre eux appliquent en plus un délai de carence de 45 jours pour la maladie : une maladie qui se déclare pendant ce délai n'est pas prise en charge. L'un d'eux prévoit aussi 6 mois de carence pour une intervention chirurgicale due à une maladie. Le détail est sur notre page délai de carence.

Avant de signer : trois précautions

  1. Souscrire tôt. Les trois contrats acceptent un chien ou un chat dès 2 mois. Plus l'animal est assuré jeune, moins il a de chances d'avoir déjà une affection constatée, donc exclue.
  2. Demander par écrit comment le contrat traite la race de votre animal. Si votre animal appartient à une race prédisposée à certaines affections, demandez avant de signer : exclusion totale, exclusion après un certain âge, ou prise en charge limitée.
  3. Lire les conditions générales, pas seulement le document d'information, qui n'est qu'un résumé : la liste exacte des exclusions s'y trouve.

Un conseiller peut vous aider à lire les documents d'information et à comparer les formules adaptées à votre animal. Le formulaire de demande se trouve sur notre page assurance chien et chat.

Questions fréquentes

La dysplasie de la hanche est-elle remboursée par l'assurance chien ?

L'un des trois contrats examinés l'exclut expressément. Les deux autres excluent les affections congénitales et héréditaires sans en donner la liste : la qualification se fait au cas par cas, avec le vétérinaire.

Mon chien a déjà été soigné pour une maladie : sera-t-il couvert ?

Pas pour cette maladie : les trois contrats excluent les maladies survenues ou constatées avant la souscription. Les autres maladies et les accidents peuvent l'être, selon la formule.

Une affection héréditaire découverte après la souscription est-elle couverte ?

Les exclusions des contrats examinés ne dépendent pas de la date d'apparition : une affection congénitale ou héréditaire reste exclue, même découverte après la souscription.

Existe-t-il des contrats qui couvrent les maladies héréditaires ?

Aucun des trois contrats que nous avons lus ne les couvre. Un conseiller peut vérifier ce que prévoient d'autres contrats pour votre animal.

À lire aussi

Sources

Les informations sur les contrats viennent des trois documents d'information ci-dessous. Elles valent pour ces trois contrats et ne décrivent pas l'ensemble du marché.

Rédigé par l'équipe jemassuremoinscher.fr, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 26011100.

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